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Vous ne partagerez pas votre Compte avec qui que ce soit ou ne permettrez pas à quiconque d'autre que vous personnellement d'accéder ou d'utiliser votre Compte. Vous êtes responsable de toutes les activités réalisées par l'intermédiaire de votre Compte, indépendamment de qui réalise ces activités. Si vous êtes parent ou tuteur, vous pouvez permettre à votre enfant d'utiliser le Compte à votre place, à condition que les parents et tuteurs puissent être tenus pour responsables des activités de leur enfant.
Lorsque vous vous enregistrez en vue d'obtenir un Compte, vous devez créer un mot de passe (« Mot de passe »). Vous ne divulguerez ce Mot de passe à aucun tiers et vous n'autoriserez personne à utiliser votre Mot de passe afin d'accéder aux services ou à votre Compte. Il vous incombe de maintenir la confidentialité de votre Mot de passe et vous êtes responsable de tout dommage ou tort résultant de votre divulgation ou de votre permission de divulguer votre Mot de passe, ou de l'utilisation faite par une personne quelconque de votre Mot de passe en vue d'accéder à votre Compte. Nous ne serons pas responsables pour tout préjudice financier ou émotionnel ou tout désarroi que vous pourriez subir (ou toute perte ou tout dommage ultérieur de votre Compte ou des attributs de votre Compte) par suite de la divulgation de votre Mot de passe à un tiers.
5. SOUMISSIONSa. Contenu d'utilisateur final
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Votre Contenu d'utilisateur final (à l'exception de tout Document et dérivé de Document incorporé dans le Contenu d'utilisateur final) vous appartient. Quant à tout Contenu d'utilisateur final, vous octroyez par la présente à nous-mêmes, nos titulaires de licences, distributeurs, agents, représentants et autres utilisateurs autorisés, une licence perpétuelle, mondiale, irrévocable, attribuable, entièrement payée, libre de droits, pouvant complètement donner lieu à l'octroi d'une sous-licence, en vue d'exercer tous les droits de propriété intellectuelle, relativement à tout et à toute partie du Contenu d'utilisateur final, et d'exploiter le Contenu d'utilisateur final par tous les moyens, notamment en créant des dérivés du Contenu d'utilisateur final ou à des fins de publicité et de promotion, dans tout format connu aujourd'hui ou élaboré dans le futur. Pour éviter toute ambiguïté, quand vous ou toute personne autorisée par vous soumettez un document, vous admettez que TBSEL a le droit de publier ou d'utiliser de quelque autre manière que ce soit le document ou n'importe lequel de ses éléments en vue de tout type d'utilisation, y compris à des fins de promotion et de publicité. Vous admettez que vous n'avez pas droit à tout paiement, tout crédit, toute note d'attribution, ou autre compensation ou considération pour toute utilisation du Contenu d'utilisateur final par TBSEL. Si nous facilitons la création de documents à travers des fonctions ou des activités sur nos sites ou par l'intermédiaire de nos services (notamment nos jeux de type « Game Creator », nos mashups, nos activités, nos concours, nos promotions, nos forums, etc.) qui nécessitent l'utilisation de nos Documents, en entier ou en partie, nous vous octroyons par la présente une licence non exclusive pour créer un dérivé à partir de ces Documents, mais seulement dans le but de créer vos documents dans le contexte de votre plaisir à utiliser les services, et toujours conformément aux présentes Conditions d'utilisation, et vous admettez que TBSEL est le propriétaire de ces Documents et œuvres dérivées. Si ces droits relatifs aux œuvres dérivées ne sont pas cessibles en notre faveur, alors votre licence pour créer des œuvres dérivées à partir de nos Documents sera nulle. Vous acceptez ce qui précède que vos documents soient, ou non, utilisés par nous de quelque manière que ce soit.
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b. Soumissions non sollicitées
TBSEL n'accepte pas et ne tient pas compte des soumissions non sollicitées de quelque type que ce soit. Toute soumission non sollicitée est jetée, supprimée ou renvoyée à son expéditeur, à notre discrétion, sans être examinée (ou uniquement examinée dans la mesure nécessaire pour déterminer que le document en question constitue une soumission non sollicitée). Par conséquent, veuillez ne pas nous envoyer de soumission non sollicitée.
De temps à autre, certaines sections du site peuvent demander expressément que vous nous envoyiez des concepts, histoires, illustrations, œuvres audiovisuelles ou autres contenus potentiels (« Soumissions sollicitées »). Quand tel est le cas, veuillez lire attentivement toute règle spécifique ou autres conditions générales figurant autre part sur les sites qui régissent ces Soumissions sollicitées, car celles-ci affecteront vos droits légaux. Si aucune condition générale additionnelle n'est présentée, alors les présentes Conditions d'utilisation s'appliqueront entièrement à toute Soumission sollicitée que vous ferez et les Soumissions sollicitées seront traitées comme un « Contenu d'utilisateur final ».
Dans tous les cas, tout document, y compris les Soumissions sollicitées, que vous nous envoyez ne sera pas traité de façon confidentielle, et vous acceptez que ces documents ne feront pas l'objet d'une obligation de confidentialité quelconque de la part de TBSEL, qu'aucune relation confidentielle ou fiduciaire n'est entendue ou créée entre vous et nous de quelque façon que ce soit, que vous n'avez aucune attente quant à un éventuel examen, une éventuelle compensation ou considération d'aucun type que ce soit, et que TBSEL ne pourra en aucune façon être tenue pour responsable pour toute utilisation ou divulgation de tout tel document.
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Ces Conditions d'utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 1er juillet 2015.